Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUGLACE
SOCIETE LAIT MONT BLANC S.A.

Numéro de dépôt :
1588879
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2000

Présentation de la marque SOLUGLACE

Déposée le 26 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAIT MONT BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUGLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LAIT MONT BLANC domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier FERRY-WILCZEK - France.

La marque SOLUGLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUGLACE est expirée depuis le 26 avril 2000.

SOCIETE LAIT MONT BLANC a également déposé les autres marques suivantes : TONIMALT , SOLUSOFT , (Marque figurative) , SOLUGLACE , MAXIPAIN , MAXIMOST , MONT BLANC , MAXIPAIN , MONT BLANC


SOCIETE LAIT MONT BLANC S.A. - 74150 RUMILLY - France


Olivier FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°257185 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257184 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 12 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61291 - Publication au BOPI 1992-03-12

Laits, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraichir; pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.